Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 25 juin 2026
Conformément à l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales, la présente liste reprend les délibérations examinées lors de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2026.
| N° | Objet | Statut |
|---|---|---|
| 1 | Approbation du procès-verbal de la séance du 30 avril 2026 | Adoptée |
| 2 | Modification des frais de garderie et du forfait repas du midi | Adoptée |
| 3 | Signature de la convention « Musiques sur les Côtes » | Adoptée |
| 4 | Délégation de l’organisation du Feu de la Saint-Jean à l’APE de Lessy dans le cadre du forfait annuel SACEM de la Commune | Adoptée |
| 5 | Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention de gestion relative au petit entretien de la voirie | Adoptée |
| 6 | Adhésion de la Commune de Lessy au Syndicat mixte ouvert AGEDI et autorisation de mise en œuvre de la solution Proxima | Adoptée |
| 7 | Télétransmission des actes au contrôle de légalité – Convention @CTES et changement de solution de transmission | Adoptée |
| 8 | Définition des dépenses imputables au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » | Adoptée |
Le Compte rendu de la séance sera publié après approbation lors du prochain Conseil municipal
