Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 24 septembre 2026 Conformément à l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales, la présente liste reprend les délibérations examinées lors de la séance du Conseil municipal du 24 septembre 2026. N° Objet Statut 1 Approbation du PV de la séance précédente Adoptée 2 Adoption du…

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Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 25 juin 2026 Conformément à l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales, la présente liste reprend les délibérations examinées lors de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2026. N° Objet Statut 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 30 avril 2026 Adoptée…

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Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 30 avril 2026