CM n°5 du 24 SEPTEMBRE 2026

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Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 24 septembre 2026

Conformément à l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales, la présente liste reprend les délibérations examinées lors de la séance du Conseil municipal du 24 septembre 2026.

N°ObjetStatut
1Approbation du PV de la séance précédenteAdoptée
2Adoption du règlement intérieur du conseil municipalAdoptée
3AFAFE de Scy-Chazelles – Avis sur le mode d’aménagement, le périmètre et les recommandations environnementalesAdoptée
4AFAFE de Lessy – Avis sur l’opportunité de l’opération, le mode d’aménagement, le périmètre et les recommandations environnementalesAdoptée
5Approbation du Rapport de la CLECTAdoptée
6Mise en place d’une modulation sociale des tarifs périscolaires et de restauration scolaireAdoptée
7Révision du règlement et des tarifs de location du Centre socio-éducatifAdoptée
8Mise en vente de véhicules communauxAdoptée
9Acquisition d’un véhicule pour les services techniquesAdoptée
10Recrutement d’un apprenti au sein du service techniqueAdoptée
11Fonds vert 2026 – Végétalisation de la cour de l’École du ParcAdoptée
12Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)Adoptée
13Mise en place du dispositif « Participation citoyenne »Adoptée
14Subvention exceptionnelle classe de neige 2027Adoptée

Le Compte rendu de la séance sera publié après approbation lors du prochain Conseil municipal